Jacques Patris
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jacques PATRIS
président d'Atmo Hauts de France
Objet:
membres du Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Pour la Fédération Atmo-France
Titulaire
Groupe:
Conseil national de l'air
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000054281127
(source JORF)
nomination
20 Juin 2026
20/06/2026
De:
Jacques PATRIS
président d'Atmo Hauts de France
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Pour la Fédération Atmo-France
Titulaire
Groupe:
Conseil national de l'air
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000047584990
(source JORF)
nomination
25 Mai 2023
25/05/2023
De:
PATRIS Jacques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Associations agréées de protection de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000043142548
(source JORF)
nomination
17 Février 2021
17/02/2021
De:
Jacques PATRIS
membre du bureau d'Atmo France
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Au titre de la fédération Atmo-France
Titulaire
Groupe:
Conseil national de l'air
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000041460197
(source JORF)
nomination
24 Janvier 2020
24/01/2020
De:
Jacques PATRIS
président d'ATMO Hauts de France et membre du bureau d'ATMO France, titulaire
Objet:
au Conseil national de l'air
8°
personnalités qualifiées
Sur proposition de la Fédération ATMO-FRANCE
Groupe:
Conseil national de l'air
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000038007045
(source JORF)
nomination
16 Janvier 2019
16/01/2019
De:
Jacques PATRIS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000036251126
(source JORF)
nomination
23 Décembre 2017
23/12/2017
De:
Jacques PATRIS
président d'ATMO Hauts de France et membre du bureau de la fédération ATMO FRANCE
Objet:
au Conseil national de l'air
4°
personnalités qualifiées
Sur proposition de la Fédération ATMO France
Remplace:
Mme Régine LANGE
Groupe:
Conseil national de l'air
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036080586
(source JORF)
nomination
24 Novembre 2017
24/11/2017
De:
Jacques PATRIS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000029356354
(source JORF)
nomination
12 Août 2014
12/08/2014
De:
Jacques PATRIS
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916
(source JORF)
nomination
04 Juillet 2014
04/07/2014